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Le clausier

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Version du 21 06  2013

 

 

Présentation. 1

Objectifs. 1

Résumé. 1

Voir aussi 1

Généralités. 1

La notation utilisée. 1

Les éléments de base. 1

Les clauses. 1

Typologie des règles. 1

Prototype de règle et schémas types. 1

Les prototypes. 1

Les règles structurelles. 1

Les règles d’affectation. 1

Les règles de dérivation. 1

Les règles de sélection des éléments d’une chronique. 1

Les règles condition. 1

Les règles de recherche d’un élément dans une chronique. 1

Les règles concernant les événements. 1

 


Présentation

Objectifs

Le clausier définit des prototypes d’énoncés de règles. Les énoncés types sont liés à la nature des règles prises en compte par les analyses déclaratives.

 

Le clausier concerne tous les types de réglementation ; il est organisé par type de règles.

 

La structuration des prototypes vise à :

·      installer des « régularités » dans le processus de lecture,

·      préparer le formalisme des analyses procédurales.

 

Le choix de la clause retenue fait partie intégrante de l’analyse du fragment du texte prescripteur.

 

Résumé

Dans sa version actuelle, le clausier ne présente que quelques types de règles à caractère général; il doit être étendu aux règles spécifiques aux dispositifs réglementaires..

 

Le document définit les éléments à partir desquels les prototypes sont construits (la notation, les clauses).

 

Les clauses sont présentées en fonction de la typologie des règles.

 

Les clauses associées aux événements font l’objet d’un chapitre particulier.

 

·      des généralités sur les clauses

·      des prototypes de clauses

 

Voir aussi

Notions de base / Réglementation RAC : Nomenclature des processus fonctionnels, des objectifs et des dispositifs réglementaires.

 

A practical method of developping natural language rule statement

Lecture  Graham Witt

BRComunity.com

 


Généralités

La notation utilisée

   > :

symbole non terminal

| :

ou

( … | … | … ) :

obligatoire

[…] :

optionnel

{…}:

répétition (de l’élément précédent)

caractères gras :

mots réservés

 

Un élément non terminal est remplacé par des termes spécifiques lorsque l’on passe du prototype de la règle à la spécification de la règle.

   

Un symbole non terminal est remplacé par des termes spécifiques lorsque l’on passe du prototype  à la déclaration de la règle.

 

 

Les éléments de base

Dispositif réglementaire

<dispositif réglementaire> := un dispositif réglementaire ou une partie non sécable d’un dispositif réglementaire auquel participe la règle

 

Forme verbale

<une forme verbale> := une précision sur la finalité de l’action

 

Condition

<condition> := énoncé dont le sens logique peut être Vrai ou Faux en fonction de la valeur de ses arguments

 

Sujet

<sujet> := ce sur quoi porte la spécification

<{un terme | un fait | une condition}>

 

Les éléments non terminaux : <un terme>, <un fait>, sont définis au sens des « Business rules »

 

Les clauses

Clause contextuelle

<une clause contextuelle> := une précision sur le contexte et/ou les circonstances de réalisation de l’action

 

Clause prescriptrice

<une clause prescriptrice> := modalité de la réalisation de l’action, d’obtention du résultat

 

Clause qualifiante

<une clause qualifiante> := une précision sur la modalité de prise en compte du terme ou du fait concerné par la règle

 

Typologie des règles

On distingue, dans le cadre du clausier :

·      des règles structurelles,

·      des règles d’affectation,

·      des règles de dérivation ;

·      des règles condition,

·      des règles de sélection,

·      des règles de recherche,

·      des règles concernant les événements.

 

 

Prototype de règle et schémas types

Un prototype de règle peut faire l’objet d’un schéma type si aucune clause complémentaire n’est nécessaire (détermination des périodes, par exemple).

 

 

Les prototypes

Les règles structurelles

Action obligatoire ou interdite

<{un(e) | le/la | chaque}> <sujet> 

<doit | ne doit pas} <une forme verbale> <une clause prescriptrice>

 

Les règles d’affectation

Affectation

<{un(e) | le/la | chaque}> <terme receveur> 

<est égal à > <un terme émetteur | clause prescriptrice>

 

Affectation conditionnée

<{un(e) | le/la/les | chaque}> <terme receveur>

<est égal à> <un terme émetteur | clause prescriptrice>

si <un prédicat> {est vérifié(e) | n’est pas vérifié}

 

Affectations exclusives conditionnées

<{un(e) | le/la | chaque}> <terme receveur> 

<est égal à>

<terme 1> si <prédicat 1> {est vérifié | n’est pas vérifié | }

 <terme 2> si <prédicat 2> {est vérifié | n’est pas vérifié | }

<terme n> si <prédicat n> {est vérifié | n’est pas vérifié | }

 

 

Les règles de dérivation

Dérivation

<{un(e) | le/la | chaque}> <sujet> 

est égal à <une clause prescriptrice>

 

Dérivation conditionnée

<{un(e) | le/la | chaque}> <sujet> 

est égal à <une clause prescriptrice>

si <une condition > {est vérifiée | n’est pas vérifiée}

 

Dérivations exclusives conditionnées

dérivation := résultat d’un calcul

<{un(e) | le/la | chaque}> <sujet> 

est égal à :

{<terme 1> | une clause prescriptrice 1} si <une condition > {est vérifiée | n’est pas vérifié}

{<terme 2> | une clause prescriptrice 2} si <une condition > {est vérifiée | n’est pas vérifiée}

{<teme n> | une clause prescriptrice n} si <une condition> {est vérifiée | n’est pas vérifiée}

 

Conversion

Convertir <une quantité exprimée dans une unité> en <une quantité exprimée dans une unité (facteur de conversion=nom du paramètre) >

 

Les règles de sélection des éléments d’une chronique

Participation <des éléments de la collection>

Un <élément> participe <{, au prorata du chevauchement}> au <dispositif réglementaire> {si <une clause prescriptrice>}

 

Exclusion <des éléments d’une collection>

Un <élément> est exclu du < dispositif réglementaire> {si <une clause prescriptrice>}

 

 

Les règles condition

Règle condition élémentaire

<une condition nommée> {est satisfaite | n’est pas satisfaite}

si <une clause prescriptrice> {est vérifiée | n’est pas vérifiée}

 

Règle condition multiple

<une condition nommée> {est satisfaite | n’est pas satisfaite}

si <toutes | aucune | au moins une} {les |des} conditions suivantes {sont satisfaites | est satisfaite} :

< condition 1 | clause prescriptrice 1> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

< condition 2 | clause prescriptrice 2> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

< condition n | clause prescriptrice n> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

 

Les règles de recherche d’un élément dans une chronique

Recherche d’un élément

Rechercher <dans la chronique> <les | l’ élément(s) > satisfaisant à <une  clause prescriptrice>

 

Rechercher <dans la chronique> <les |l’élément(s) >  remplissant <la |une | toutes le(s) condition(s) suivantes>

< condition 1 | clause prescriptrice 1> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

< condition 2 | clause prescriptrice 2> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

< condition n | clause prescriptrice n> {<est | n’est pas> satisfaite> | }

 

Les règles concernant les événements

Règle définissant la condition de déclenchement d’une action

<le sujet> {prend effet | succède | <une autre clause verbale>} <les circonstances du déclenchement>

 

Règle définissant la condition de déclenchement d’un examen du droit

<le sujet (l’objet à examiner)> est examiné en vue <l’objectif de l’examen> <les circonstances du déclenchement>

 

Règle définissant la durée d’un événement

La durée < sujet> <est égale à> <une clause prescriptrice>

 

Identification de l’événement

dE{t}<la chronologie réceptrice> . <le dispositif réglementaire >

avec t =

c pour les événements à début calendaire

r pour les événements à début relatif